La construction européenne est un processus au cour de laquelle un nombre croissant de pays européens a accepté de renoncer à un certain nombre de prérogatives nationales pour mettre en place des institutions et politique communes. Ce processus de construction est passé par différents étapes CF. voir tableau. Deux mouvements prédominent dans la construction européenne, l'un renvoyant à une optique de marché et l'autre relevant de considérations monétaires.
I) Les grandes étapes de la construction européenne:
En 1951, la construction européenne prend forme avec une première institution: la CECA (la communauté européenne du charbon et de l'acier) qui sera suivie par la signature du traité de Rome en 1957 et engendre à son tour la CEE (communauté économique européenne) et la EURATOM (com européenne de l'énergie atomique).
1- Le traité de Rome (1957):
La com européenne est alors formée de ses trois structures qui sont la CECA, la CEE et l'EURATOM qui au départ avait intégrer six pays (l'Allemagne, la belgique, la fr, l'Italie, le lux et les pays-bas). Son objectif étant de crée un marché commun en éliminant les droits de douane interne en libéralisant l'ensemble des échanges et en établissant un tarif extérieur commun.
Très vite, apparait la nécessité d'un renforcement et approfondissement du traité de Rome. En effet de 1973 à 1986, six autres pays ont rejoint l'UE : la grande Bretagne, l'Irlande, la Danemark, la Grèce, l'Espagne et le Portugal. C'est pourquoi le traité vas être re-étudier dans quatre domaines principales. Tout d'abord le marché commun avec le renforcement de quatre liberté fondamentale qui sont la libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes et des services. Puis la politique commune, dans les domaines de l'agriculture, le commerce, la politique sociale et de la défense. Ensuite la zone monétaire et enfin le cadre institutionnel. Par la suite ces domaines serons surtout marquer par deux étapes: l'acte unique en 1986 et le traité de Maastricht en 1992.
2- L'acte unique (1986):
Il apparait surtout dans le marché commun et le cadre institutionnelle et institue le principe de la reconnaissance mutuelle des règles du pays d'origine, c'est-à-dire par exemple que pour les établissements de crédit comme les banques reconnue par la législation d'un pays est autorisé à exercer ces activités dans un autre pays, c'est se que l'on appelé le principe de la règle du pays d'origine. Il en découle également le "passeport européen".
L'acte unique met également en place les institutions de l'UE telle qu'elle existent encore dans leurs lignes actuelle. On peut compter parmi celle-ci notamment le conseil des ministres qui est l'instance de décision finale placé sous la direction du conseil européen des chefs d'état, le parlement qui depuis sa création par le traité de Maastricht partage avec le conseil le pouvoir des dessinions et est élue au soufrage universelle tous les cinq ans, la commission qui est un rassemblement de 27 commissaires (un par pays membres) et est l'organe exécutif et effectue également des propositions législatives, la cour de justice chargé d'assurer l'égalité et le respect des actes, la cour des comptes, le comité éco et sociale et enfin la banque éco d'investissement (BEI).
3- Le traité de Maastricht (1992):
IL prévoit une coopération renforcée dans différents domaine notamment la politique commune en matière sociale et étrangère, de sécurité, la mise en place de l'union monétaire et économique avec le respect de conditions restrictives. Il a pour bute de déboucher sur une monnaie unique ainsi qu'une banque centrale européenne qui est la BCE.
Puis en 1995, l'UE est rejoint par trois nouveaux états qui sont l'Autriche, la Finlande et la Suède.
Ce traité à été par la suite explicité par le conseil de Dublin en 1996 qui institue le Pacte de Stabilité et de croissance (la PSC) qui oblige les états membres à coordonné leurs politique éco et conduit vers la mise en place de la monnaie commune qui est adopté lors du traité d'Amsterdam en 1997.
II) Les politiques communes:
La politique commune est mené par les institutions européennes dotée de vastes pouvoirs, celle-ci disposent d'un budget constitué d'une contribution des états basée sur la TVA versée, des droits de douane et des prélèvements agricoles et les dépenses sont orientés vers la recherche et les actions extérieurs (en majorité pour l'agriculture).
1- La politique commerciale et agricole commune (PAC):
L'union européenne a pour "mission" de mener des négociations internationales au nom des pays membres notamment au sein de l'organisation mondiale du commerce (OMC) mais du fait des blocage dans l'intérieur de cette organisation, cette politiques n'a eue pour l'instant que des effets limités mais une politique commerciale commune vis-à-vis de l'extérieur est mise en place.
D'autre part, la politique européenne de la concurrence a eue une place très importante au sein de la commission. En effet, les ententes, les abus de position dominante, les concentrations, les aides des états aux entreprises, les réglementations nationales respectives sont désormais de plus en plus contrôler et limiter.
Par ailleurs, la politique agricole commune (la PAC) qui représente environ 40% des dépenses du budget européen qui à l'origine était très protectrice à l'égard des agriculteurs locales a conduit à la constitution de stocks reproduits agricole et à une explosion des dépenses. En 1992, la réforme limite le soutien aux prix agricole et à la production et ainsi aider directement les agriculteurs.
2- Les politiques économique et sociale:
Ces politiques visent à réduire les écarts de développement et de niveau de vie entre les différents pays et régions, et travail également à harmoniser les niveaux de protection sociale (les politiques industrielles et de transport ont aussi partie de celles commune).
Le pacte de stabilité et de croissance en plus de ces politiques direct au niveau européen impose des limites aux politiques budgétaires nationales des 16 membres de la zone euro et comporte deux types de dispositions qui sont une surveillance multilatérale qui est une disposition préventive (sous l'ECOFIN) et une une procédure relative aux déficits publique. Cette procédure est enclenchée dès qu'un état dépasse le critère de déficits public fixe de 3% du PIB.
De manière générale il s'agit d'un moyen indirecte afin de lutter contre le dumping fiscal et social de la part des états qui souhaiteraient attirer les entreprises de pays voisins sur leur sol.
3- La politique monétaire et le "policy mix":
Les rapprochement économique et monétaire européen s'est modifier progressivement au fil des années afin d'aboutir au mécanisme actuel. En effet, lors de la mise en place du système monétaire européen (la SME) en 1978 l'objectif était de limiter les fluctuations des monnaies les uns par rapport aux autres en établissant des marges limites: l'objectif était donc la stabilité monétaire dans un contexte général de flottement.
Depuis la signature du traité de Maastricht et la mise en place de l'union économique et monétaire, l'objectif est revenue à la monnaie unique. L'Euro entre en vigueur dans 12 des 15 états en janvier 2002 puis 16 des 27 en 2009 ainsi toutes les banques centrale des pays adhérant sont devenue au préalable indépendant de leur pouvoir politique.
L'expression "policy mix" recouvre l'utilisation joint des politiques monétaire et budgétaire cependant les interactions entre ces deux politiques sont selon les périodes opposé ou complémentaire. En effet, celle-ci au niveau des objectifs se traduit par la maitrise de l'inflammation pour la politique monétaire alors que la politique budgétaire favorise la croissance de l'emploi. Par ailleurs, la politique budgétaire vise majoritairement la dépense à court terme et regroupe le niveau national alors que celle monétaire porte sur le moyen, le long terme et recouvre l'ensemble des pays membres.
CF.voir frise chronologique